Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEGYPTE
CHAVANON Jean-Paul
CHAVANON Michel Henri
CHAVANON Gildas Paul François
CHAVANON Erik Jacques Albert
CHAVANON Jean-Marie Thierry François
CHAVANON Pierre Yves Benoît

Numéro de dépôt :
94507652
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2024

Présentation de la marque AEGYPTE

Déposée le 17 février 1994 par CHAVANON Jean-Paul, CHAVANON Michel Henri, CHAVANON Gildas Paul François, CHAVANON Erik Jacques Albert, CHAVANON Jean-Marie Thierry François, CHAVANON Pierre Yves Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AEGYPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Les déposants sont CHAVANON Jean-Paul domicilié(e) 9 rue du Meunier - 44510 - LE POULIGUEN - France, CHAVANON Michel Henri domicilié(e) 37 rue de la Pépinière - 17000 - LA ROCHELLE - France, CHAVANON Gildas Paul François domicilié(e) 69 Rue Morain - 49400 - DAMPIERRE - France, CHAVANON Erik Jacques Albert domicilié(e) 7 rue de Bretagne - 49140 - SEICHES-SUR-LE-LOIR - France, CHAVANON Jean-Marie Thierry François domicilié(e) Résidence La Croix du Sud, 120 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 94000 - CRETEIL - France, CHAVANON Pierre Yves Benoît domicilié(e) 222 Cours de la Libération - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque AEGYPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AEGYPTE est expirée depuis le 17 février 2024.

CHAVANON Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEDATIF P.C. , SEDATIF PC


CHAVANON Jean-Paul - 9 rue du Meunier - 44510 - LE POULIGUEN - France

CHAVANON Michel Henri - 37 rue de la Pépinière - 17000 - LA ROCHELLE - France

CHAVANON Gildas Paul François - 69 Rue Morain - 49400 - DAMPIERRE - France

CHAVANON Erik Jacques Albert - 7 rue de Bretagne - 49140 - SEICHES-SUR-LE-LOIR - France

CHAVANON Jean-Marie Thierry François - Résidence La Croix du Sud, 120 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 94000 - CRETEIL - France

CHAVANON Pierre Yves Benoît - 222 Cours de la Libération - 38100 - GRENOBLE - France


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 16 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172433 - Publication au BOPI 1994-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252594 - Publication au BOPI 2003-11-14

Inscription le 14 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381426 - Publication au BOPI 2003-11-14

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613707 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613706 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613705 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550601 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-07

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